CONCEPTION ET HEBERGEMENT DU SITE

Agence TNT
10 rue Pierre Farigoule
43000 Le Puy en Velay Cedex
Tél : 04 71 06 62 62 – Fax : 04 71 06 62 63
tnt@itnt.fr
www.itnt.fr

Agence TNT
18, rue des Tanneries
03000 MOULINS
Tél : 06 16 71 74 23

DROITS D’AUTEUR

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez, pour un usage autre que privé, de reproduire, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, et de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Web «https://www.eco-scabb.fr/ » sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

DONNEES PERSONNELLES

Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de Eco SCABB.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :